Mentions légales
1. Éditeur
Le site escappart.com est édité par Esc’Appart, nom commercial de SHbyJM Europe SNC.
- Siège : Rue du Village 25D, 5542 Blaimont, Belgique.
- Numéro d’entreprise et de TVA : BE 0646.742.649.
- Associés gérants : Olivier Rosière et Jean-Michel Romain.
- Responsable de la publication : Olivier Rosière.
2. Contact
- E-mail : info@escappart.com
- Propriétaires : +32 479 88 91 82
- Voyageurs : +32 471 52 74 44
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada ; les serveurs sont situés en France.
4. Activité
Esc’Appart exploite des logements de vacances. Nous prenons chaque logement à bail auprès de son propriétaire, puis nous le louons en notre nom aux voyageurs, sur les plateformes de réservation et sur ce site. Nous en assurons le ménage et la relation avec les voyageurs.
Nous exploitons des logements en Belgique (Haute Meuse) et en France (Le Grand-Bornand, Cannes).
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle : textes, logos, photos, vidéos, documents, structure, code source et bases de données. Ils appartiennent à SHbyJM Europe SNC ou à ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion, extraction ou exploitation sans notre accord écrit préalable est interdite.
6. Droit applicable et médiation
Ces mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige avec un client professionnel, les juridictions du ressort du siège de SHbyJM Europe SNC sont compétentes, sauf règle légale impérative contraire.
En cas de litige avec un consommateur, contactez-nous d’abord pour chercher une solution amiable. Vous pouvez aussi vous adresser au Service de médiation pour le consommateur : North Gate II, boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles, contact@mediationconsommateur.be.